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Recommandations pour classes d’enfants


Si vous organisez à titre personnel dans votre cadre privé une classe d’enfants, vous êtes responsable de la sécurité et du bien-être de tous les enfants.

De manière générale, faites preuve dans tous les aspects de votre organisation de bon sens pour mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires au bon déroulement de vos activités. Les conseils ci-après ne sauraient en aucun cas être exhaustifs et couvrir toutes les situations pouvant se présenter à vous.

Voici quelques recommandations pour la sécurité de tous les enfants et votre propre sérénité.

  • Cas particuliers

Si vous souhaitez organiser votre classe d’enfants dans un bâtiment ouvert au public (salle communale, école, lycée, salle privée mais accessible au public...) merci de contacter sans délai l’IFFB qui s’assurera du respect de toutes les dispositions légales en la matière et organisera l’activité sous sa propre responsabilité.

Lisez néanmoins les recommandations pratiques ci-dessous.

  • Conseils d’ordre juridique

1. Assurez-vous que votre police d’assurance multirisque habitation, ou responsabilité civile couvre les dommages corporels et/ou matériels de toute personne se trouvant sous votre toit sans résider chez vous.

2. La même recommandation vaut pour la police d’assurance automobile en cas de déplacement des enfants dans des véhicules autres que ceux de leurs parents (responsables légaux) respectifs.

3. Assurez-vous de l’autorisation des parents (représentants légaux) si des enfants doivent rentrer chez eux seuls ou accompagnés par des tiers.

  • Conseils pratiques

1. Sécurité des enfants

Organisez selon une méthode vous convenant la collecte d’informations au sujet de chaque enfant participant pour avoir toutes les informations nécessaires disponibles rapidement en cas de besoin.

Ces informations pourront notamment être : Nom, Prénom, Date de naissance, Adresse, Numéros de téléphone joignables en cas d’urgence (Parents, Grands-parents, Responsables légaux...), éventuelles allergies alimentaires ou autres informations potentiellement utiles concernant la santé des enfants. [1]

Si l’activité est organisée dans un lieu ouvert au public, les issues de secours réglementaires doivent toujours être libre de tout obstacle et adéquatement indiquées.

Assurez-vous de disposer d’un espace suffisant pour assurer le déplacement en sécurité de tous les enfants (limitez le nombre d’enfants si nécessaire).

Pensez toujours à prévenir les parents (responsables légaux), de tout information/évènement concernant l’enfant (par exemple si l’enfant s’est senti mal, s’il est tombé...) ou de autre problème qui lui serait survenu pendant l’activité.

2. Organisation

Prévoir le cas échéant un calendrier des activités à remettre aux parents ou responsables légaux.

Ne pas oublier de prévenir qui de droit en cas de changement de programme (annulation, changement de lieu, changement d’horaires...).

Notes

[1] Attention : si vous comptez gérer ces informations de manière informatique, sachez qu’en application de la loi informatique et liberté du 9 janvier 1978, cela est possible à condition que les données personnelles traitées le soient pour votre besoin organisationnel propre, détruites dès qu’elles ne sont plus nécessaires et ne soient jamais transmises à quiconque.


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